TEXTES ET GUIDES
09/09/2004 : Risques particuliers à l’enseignement de l’EPS et au sport scolaire
Circulaire 2004-138 du 13/07/2004 – BO N°32 du 09/09/2004
09/03/1994 : Sécurité des élèves – PRatique des activités physiques scolaires
Note de service 1994-116 du 09-03-1994 – BO N°11 du 17-03-1994

MATERIELS ET EQUIPEMENTS SPORTIFS
29/09/2013 : Décret n° 96-495 du 04/06/1996 fixant les exigences de sécurité auxquelles doivent répondre les cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et les buts de basket-ball

ENSEIGNEMENT DE LA NATATION
21/06/2018 : Enseignement de la natation dans les premier et second degrés
circulaire n° 2017-127 du 22-8-2017

DEPLACEMENTS DES ELEVES
05/09/2011 : Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011

SURVEILLANCE DES ELEVES
31/10/1996 : Surveillance des élèves
Circulaire 96-248 du 25-10-1996 – BO N°39 du 31-10-1996

CROSS D’ETABLISSEMENT
07/11/2013 : Quelques recommandations pour l’organisation d’un cross d’établlissement
Document établi en octobre 2011 par le rectorat de Grenoble en concertation avec l’infirmière conseillère technique, le service juridique et les IA-IPR EPS