REFERENTIELS ACADEMIQUES

05/11/2020 : INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DS/DS2/2020/199 du 5 novembre 2020 relative aux élèves, étudiants et personnels de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur ayant une pratique sportive d’excellence ou d’accession au haut niveau.

15/12/2023 : Circulaire MENE2334358C du 15-12-2023 relative aux modalités d’aménagement scolaire permettant le renforcement de la pratique sportive des élèves

18/03/2024 : Comité de pilotage du sport de haut niveau CPASHN – Rectorat Clermont-Ferrand

REFERENTIELS NATIONAUX

20/06/2014 : Note de service n°2014-071 du 30/04/2014 parue au BO n°23 du 05/06/2014 relative au Sport de haut niveau, élèves, étudiants et personnels de l’enseignement secondaire et de l’enseignement supérieur