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Organisation du travail de direction
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Toute publication de l’image (image fixe et vidéo) d’une personne suppose, en principe, une autorisation préalable de la part de l’intéressé et de son représentant légal pour les mineurs. Droit au respect à la vie privée – article 9 du code civil Dans le cadre scolaire, il convient de respecter […]
Références institutionnelles : Circulaire n° 2013-017 du 6-2-2013– BO n°6 du 7 février 2013Circulaire du n° 2018-049 du 25-4-2018Règlement départemental des écoles du Cantal, art. 1.2.3 Les activités pédagogiques complémentaires (APC) concernent toutes les écoles indépendamment du rythme adopté pour l’année scolaire. Elles s’ajoutent aux 24 heures hebdomadaires d’enseignement sur […]