
Mémentos départementaux
.
Circulaires départementales
.
Règlement type départemental des écoles maternelles et élémentaires de Haute-Loire
.
Trier, sauvegarder, archiver les dossiers papier ou numériques de l’école
Règlement général sur la protection des données
Modèles d’autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image et de la voix